Mentions légales

I – Présentation

1. Éditeur

Le site www.charline-chapus.com/ est produit par l'entreprise individuelle Charline Chapus, déclarée sous le numéro de Siret 509 179 875 00042 et représentée par Charline Chapus. La référence dans les présents mentions légales à l'entreprise individuelle Charline Chapus et à ses marques inclut ses salariés, ses représentants, les agents et filiales.

2. Conception & réalisation multimédia

Le site a été conçu par Karine G.

Il est à présent géré par Charline Chapus (EI).

Responsable de la publication :

Mme Charline Chapus

Tel: 06 78 65 77 02

E-mail : charline-chapus@hotmail.fr

3. Hébergement

Le site internet accessible à l’adresse www.charline-chapus.com/ est hébergé par la société ci-dessous :

40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL

Web : www.wix.com

4. Crédits photo/images/musique

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5. Accès au site

En visitant ce site internet (désigné ci-après sous le terme « le site ») vous acceptez d’être soumis aux mentions légales applicables à l’utilisateur (désignées ci-après sous le terme de « les mentions légales ») exposées ci-dessous. L'entreprise individuelle Charline Chapus peut à tout moment réviser ces mentions légales et il vous appartient de relire ces mentions légales chaque fois que vous accédez au site.

II – Décharge de responsabilité

Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple : i) pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d'identifier et de prévenir les cyber-attaques, ii) pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part, iii) pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de notre service et iv) améliorer votre expérience utilisateur.

III - Confidentialité, droits d’auteur et autres droits de propriété

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site (incluant tous les textes, images, pages web, son, vidéo et tout autre élément sur le Site ou accessible via le Site) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

On entend par droits de propriété intellectuelle notamment les droits d’auteur, dessins & modèles, marques, données, base de données, savoir-faire, les droits sur la présentation du Site ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit, enregistrés ou non, ou que ce soit dans le monde. L'entreprise individuelle Charline Chapus a le cas échéant acquis les droits de propriété intellectuelle relatifs à la reproduction ou à l’usage des images présentes sur le Site. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l'entreprise individuelle Charline Chapus : aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Des précisions et des informations relatives à la limitation de droits de propriété intellectuelle peuvent être expressément indiquées sur le Site.

Vous devez vous conformer à toutes les restrictions mentionnées sur le Site. L'entreprise individuelle Charline Chapus se réserve le droit de retirer les droits d’utilisation sans délai, et l’utilisateur devra indemniser l'entreprise individuelle Charline Chapus pour tout usage impropre ou non conforme avec les droits de propriété intellectuelle mentionnés. La reproduction des documents du Site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et s du Code de la Propriété Intellectuelle 

L’impression ou le téléchargement de tout matériel ou information qui est contenu sur ce Site est subordonné aux conditions suivantes :

(I) le matériel ou l’information est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ;

(II) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ou information ;

(III) le matériel ou l’information n’est pas modifié(e) de quelque manière que ce soit.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie à cet effet par l'entreprise individuelle Charline Chapus.

La reproduction et la représentation de tout ou partie du Site et de son contenu, ainsi que leur utilisation à d’autres fins que celles prévues dans les conditions d’utilisation, sont interdites sans l’autorisation préalable de l'entreprise individuelle Charline Chapus. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant.

2. USAGE AUTORISÉ

L'entreprise individuelle Charline Chapus ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site web. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engage aucunement l'entreprise individuelle Charline Chapus sur le contenu de ces sites web.

Néanmoins, nous nous réservons le droit, sans obligation, de contrôler l’utilisation du Site et de retirer discrétionnairement tout élément que nous pourrions juger déplaisant, illégal ou discutable.

3. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les mentions légales ainsi que la charte de confidentialité auxquelles il est fait référence sont régies par le droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le contenu et l’utilisation du site relève de la compétence exclusive du tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Paris.

4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Par respect de la vie privée, ni l'entreprise individuelle Charline Chapus, qui gère le site www.charline-chapus.com/, ni les prestataires auxquels elle fait appel pour l’hébergement ne collectent, partagent ou font usage de vos données personnelles.

5. COOKIES

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